L’arrivée des beaux jours entraîne de facto un retour des deux roues sur la route, le mois d’août étant le plus à risque pour les motards.
La cause de ces accidents se trouve généralement dans la perte de contrôle ou le défaut de maîtrise de la machine lors d’une manœuvre de freinage, ou de mise en courbe, sur l’entrée d’un giratoire, lors d’un dépassement ou d’un « remonte file ».
Si la prévention et la formation constituent le socle d'une conduite de moto en sécurité, un bon contrat d'assurance garantira le motard d'une indemnisation juste en cas d'accident de moto.
Face à ce constat, des journées dites « reprise de guidon » sont organisées localement.
Ces journées visent à former à la reprise de la conduite, à l’adoption de geste de sécurité, et au perfectionnement de la conduite d’une moto.
Sur la route, le motard n’est néanmoins pas seul et la cause de l’accident peut amplement être due à la manœuvre d’évitement d’autre véhicule fautif.
L’accident n’étant jamais inévitable, outre la prévention pour l’apprentissage d’une conduite de moto en sécurité, l’assurance moto est, elle aussi, spécifique.
Nantes : Reprise de guidon en Loire Atlantique le samedi 1er avril 2023 sur le circuit de Fay de Bretagne pref-2rm@loire-atlantique.gouv.fr
Rennes : Reprise de guidon Ile-et-Vilaine samedi 03 Juin 2023 à Saint Grégoire ddsp35-reprise-de-guidon-inscriptions2023@interieur.gouv.fr
Angers : 22 avril 2023 à Beaucouzé, 10 juin 2023 à Segré, 07 octobre 2023 à Beaucouzé ddt-moto49@maine-et-loire.gouv.fr
Les contrats d’assurance moto prévoient des garanties de base obligatoire et des garanties dites facultatives, alors même que se sont les plus importantes en matière de protection du pilote.
Comme tout véhicule motorisé circulant sur la voie publique, la loi impose l’assurance obligatoire des moto.
L’assurance de base, comme pour les voitures, vise à couvrir la responsabilité civile du motard pour les dommages causés au tiers lors d’accident de moto.
Appelée encore, assurance au tiers, cette assurance ne permet aucune indemnisation du préjudice du motard fautif et du préjudice matériel résultant de l’accident de moto.
L’assurance moto tous risques vise, en plus de la garantie responsabilité civile, à couvrir le motard de son préjudice corporel, de ses blessures, et de son préjudice matériel (équipement et accessoire notamment) résultant de l’accident de moto.
Attention toutefois à bien lire votre contrat !
Dès lors il convient impérativement avant de souscrire une assurance moto de vérifier les conditions particulières et générales du contrat et de vérifier leur existence.
Ainsi et à titre d’exemple, si l’accident moto résulte de l’unique comportement du motard, sans implication d’autre véhicule ou si l’accident de moto résulte d’une faute du motard, seul son assureur, en vertu de la garantie pilote, pourrait être amené à prendre en charge son préjudice personnel.
La garantie pilote est primordiale même si le montant de la prime en est majoré.
En effet, les blessures résultantes des accidents de moto peuvent être bien plus importantes que celles provenant d’un accident de la circulation, n’ayant aucune protection de carrosserie.
D’ailleurs, le nombre d’accidents mortels de moto est important.
La garantie pilote n’est, par ailleurs, pas mobilisable dans tous les cas.
En effet, aux dispositions particulières du contrat, les assureurs prévoient un seuil plancher pour accorder leur garantie.
Ainsi, selon les contrats, la garantie pilote sera mobilisable pour un taux de déficit fonctionnel permanent de 5, 10, 15 %....
Plus le taux de Déficit fonctionnel permanent fixé au contrat est faible, meilleure est la garantie du motard. A l’inverse, la prime d’assurance verra son montant majoré car le risque pour les assureurs est plus important.
De nouveau, motard n’hésitez pas à solliciter des devis auprès de plusieurs assureurs de deux roues et exigez la communication des conditions générales du contrat avant toute signature.
Le cabinet de Maître Bigre voit encore trop fréquemment des motards mal assurés, soit en parfaite consciente, soit le plus souvent, sans savoir déchiffrer les conditions générales de leur contrat d’assurance moto.
Or, le déficit fonctionnel permanent correspond aux « atteintes aux fonctions physiologiques, la perte de la qualité de vie et les troubles ressentis par la victime dans ses conditions d’existence personnelles, familiales et sociales ».
Il s’agit du handicap définitif de la victime, après consolidation de son état de santé.
Le taux de déficit fonctionnel permanent fixé au contrat d’assurance moto est dès lors crucial pour apprécier la couverture du motard.
Autrement appelée, camera de bord, celle-ci est sujette à de nombreuses critiques quand au droit à l’image par la CNIL.
Aucune obligation légale et réglementaire n’existe en la matière en France.
L’utilisation de caméra est particulièrement fréquente aux États-Unis, voire obligatoire en Russie.
En France, certains assureurs les proposent en matière d’assurance automobile uniquement.
A la connaissance du cabinet, aucun assureur moto ne le propose, moyennant diminution de prime.
Pourtant, lors d’un accident de la circulation, les images enregistrées, pourraient, comme tout moyen de preuve, être accueillies par un Tribunal, lors d’un accident de la circulation.
Le cabinet de Maître Bigre défend, depuis plus de dix ans, les motards victimes d’accident de la route et les assiste pour une meilleure indemnisation de leur préjudice.
Motards, en cas d’accident de la route, n’attendaient pas l’issue de l’enquête pénale pour contacter un avocat spécialisé, il sera peut trop tard pour la préservation de vos droits.
